Le risque résiduel est une évaluation du profil global de risque d’une société après la prise en compte des méthodes retenues par cette société pour évaluer et surveiller ses risques d’entreprise.

Le niveau de risque résiduel d’une société peut porter les cotes d’évaluation suivantes : faible, modéré-faible, modéré-élevé, et élevé, par comparaison avec les autres courtiers membres de l’OCRCVM.

Risque faible :
En plaçant une société dans cette catégorie de risques, l’OCRCVM estime que la possibilité ou la probabilité que la société souffre d’insuffisance de capitaux est extrêmement faible.

Il s’agit d’une société qui a soit adopté un modèle d’entreprise à risque moins élevé, soit atténué un modèle de risque d’entreprise moyen par des contrôles de risque comportant une gouvernance d’entreprise efficace et une gestion adéquate des risques d’entreprise.

Risque modéré-faible :
En plaçant une société dans cette catégorie de risques, l’OCRCVM estime que la possibilité ou la probabilité que la société souffre d’insuffisance de capitaux est très faible.

Il s’agit d’une société qui a adopté un modèle d’entreprise à risque moyen ou qui a atténué un modèle de risque d’entreprise plus élevé que la moyenne par des contrôles de risque comportant une bonne structure de gouvernance d’entreprise et d’excellentes méthodes de surveillance et de gestion des risques.

Risque modéré-élevé :
En plaçant une société dans cette catégorie de risques, l’OCRCVM estime que la possibilité ou la probabilité que la société souffre d’insuffisance de capitaux est faible.

Il s’agit d’une société qui a adopté un modèle d’entreprise à risque égal ou plus élevé que la moyenne. Des améliorations s’imposent toutefois dans des domaines comme le fonctionnement, la capitalisation et les processus de gestion, et (ou) la société doit régler certaines questions à l’égard de ses contrôles des risques.

Risque élevé :
En plaçant une société dans cette catégorie de risques, l’OCRCVM estime que la possibilité ou la probabilité que la société souffre d’insuffisance de capitaux est beaucoup plus élevée que la moyenne.

Il s’agit d’une société qui a adopté un modèle d’entreprise à risque plus élevé que la moyenne, mais dont les contrôles du capital, du bénéfice et (ou) des risques liés à la gouvernance d’entreprise et à la gestion des risques ne sont pas suffisants pour atténuer efficacement le risque.