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Coordonnateur des audiences

Le coordonnateur des audiences est chargé de la coordination et de la gestion des audiences de l’OCRCVM partout au pays, en vertu des règles de cet organisme. Le coordonnateur des audiences relève du secrétaire de l’OCRCVM.

Le coordonnateur des audiences doit veiller à tous les aspects logistiques des audiences.

Politique relative aux demandes d'acces aux dossiers d'audiences disciplinaires et aux dossiers d'audience de reglement

Si vous désirez demander les documents qui se rapportent à une audience disciplinaire ou à une audience de règlement, veuillez cliquer ici.