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Examen et analyse des opérations

 

Le Service de l’examen et de l’analyse des négociations remplit deux rôles au sein de l’OCRCVM.  Dans un premier temps, ce service mène une enquête préliminaire lorsqu’il y a lieu de croire qu'une activité de négociation irrégulière est en cours. Les enquêtes préliminaires sont menées dans un laps de temps proche du temps réel afin de s'assurer que les questions d'intégrité du marché sont résolues dès que possible. En second lieu, le Service d’examen et d’analyse des négociations procède à un examen après l’opération en utilisant divers outils permettant de dépister des activités de négociation qui violent les Règles universelles d'intégrité du marché (RUIM), y compris des tendances de négociation manipulatrices, par exemple des cours de clôture élevés. Si une opération irrégulière est décelée, ce service entreprendra une enquête préliminaire.

Au besoin, les enquêtes préliminaires concernant les délits d'initiés par des personnes ne relevant pas de l’OCRCVM sont transmises à la commission des valeurs mobilières compétente en vue d'une enquête supplémentaire. Les violations des règles en matière de divulgation par les sociétés inscrites qui ont retenu les services de l’OCRCVM à titre de fournisseur de services de réglementation sont renvoyées tant à la commission des valeurs mobilières concernée qu'aux marchés en vue d'une enquête supplémentaire. Toutes les autres instances mettant en cause des violations alléguées des règles de négociation sont transmises au personnel d’enquête de la Mise en application de l’OCRCVM en vue d'une enquête plus approfondie et de la prise possible de mesures d'application.