Le modèle d’évaluation de la Conduite de la négociation est un outil de gestion des risques conçu pour aider à cerner, à définir, à apprécier et à « pondérer » les risques à l’égard des courtiers membres de l’OCRCVM, qui sont aussi des participants du marché, et à déterminer l’ordre de priorité dans le cycle d’inspection de la Conduite de la négociation chez les courtiers membres. Ce modèle donne une indication de l’évaluation des risques comparables pour chaque courtier membre par rapport à toutes les sociétés et par rapport aux autres sociétés du même groupe qui sont aussi des participants du marché.
L’objectif du modèle d’évaluation des risques de la Conduite de la négociation consiste à repérer les courtiers membres présentant un risque plus élevé que la moyenne, ou inférieur à celle-ci, de ne pas maintenir l’intégrité du marché ou de ne pas se conformer aux exigences énoncées dans les Règles universelles d’intégrité du marché (RUIM). Fort de ces renseignements, l’OCRCVM veille également à ce que ses contrôles réglementaires se concentrent en priorité sur les sociétés à risque plus élevé.
Le modèle cerne trois types de risques, six catégories de risques et 17 risques spécifiques. Chaque risque spécifique est évalué et pondéré de façon à déterminer le niveau du risque propre à chaque société.
Le modèle calcule ensuite le niveau de contrôle des risques en cernant deux catégories de contrôle des risques et trois contrôles de risques spécifiques. Chaque contrôle de risques spécifique est évalué et pondéré. Le contrôle des risques est la méthode dont se sert la société pour atténuer ou réduire son risque de négociation. Plus le niveau de contrôle des risques est élevé, plus la qualité du contrôle global des risques est élevée.
Le niveau de contrôle des risques ainsi obtenu est actualisé, et une proportion de 40 % de celui-ci est soustraite du niveau du risque de négociation pour donner un niveau de risque résiduel pour chaque société. Le facteur d’actualisation est appliqué de façon constante à tous les niveaux de contrôle des risques des courtiers membres de façon à mieux différencier les niveaux de risque résiduel.
En somme, la formule du modèle d’évaluation des risques de la Conduite de la négociation s’énonce comme suit :
Niveau de risque résiduel = niveau du risque de négociation – (40 % du niveau de contrôle des
risques)
Pondération des risques d’entreprise
Chaque type de risque se fait attribuer une pondération fixe pour différencier son degré d’importance dans le modèle.
| Type |
Pondération globale |
| Risque inhérent : |
35% |
| Facteurs internes : |
15% |
| Facteurs externes : |
50% |
Schéma
Cotes d’évaluation du risque résiduel
Composantes