Le modèle d’évaluation des risques de la Conformité des finances et des opérations est un outil de gestion des risques servant à cerner, à définir, à apprécier et à « pondérer » les risques à l’égard des courtiers membres de l’OCRCVM et à déterminer l’ordre de priorité dans le cycle d’inspection des sociétés membres. Le modèle donne essentiellement une indication du risque comparable évalué pour chaque courtier membre par rapport à toutes les autres sociétés relevant de la compétence de l’OCRCVM.
L’objectif du modèle d’évaluation des risques de la Conformité des finances et des opérations consiste à repérer les courtiers membres plus fortement susceptibles que la moyenne de faire face à une insuffisance de capitaux. Fort de cette information, l’OCRCVM voit à ce que l’effort de réglementation se concentre en priorité sur les sociétés à risque plus élevé.
Le modèle cerne trois types de risques, sept catégories de risques et vingt risques spécifiques. Chaque risque spécifique est évalué et pondéré de façon à déterminer le niveau du risque d’entreprise propre à chaque société. Voir Composantes.
Le modèle calcule ensuite le niveau de contrôle des risques en cernant deux catégories de contrôle des risques et six contrôles de risques spécifiques. Chaque contrôle de risques spécifique est évalué et pondéré. Le contrôle des risques est la méthode dont se sert la société pour atténuer ou réduire son risque d’entreprise. Plus le niveau de contrôle des risques est élevé, plus la qualité du contrôle global des risques est élevée.
Le niveau de contrôle des risques ainsi obtenu est actualisé, et une proportion de 40 % de celui-ci est soustraite du niveau du risque d’entreprise pour donner un niveau de risque résiduel pour chaque société. Le facteur d’actualisation est appliqué de façon constante à tous les niveaux de contrôle des risques des sociétés membres de façon à mieux différencier les niveaux de risque résiduel.
En somme, la formule du modèle d’évaluation des risques de la Conformité des finances et des opérations s’énonce comme suit :
Niveau de risque résiduel = niveau du risque d’entreprise moins [40 % du niveau de contrôle des risques]
Pondération des risques d’entreprise
Chaque type de risque se fait attribuer une pondération fixe pour différencier son degré d’importance dans le modèle.
| Type |
Pondération globale |
| Risque inhérent: |
81% |
| Facteurs internes: |
18% |
| Facteurs externes: |
<1% |
Schéma
Cotes d’évaluation du risque résiduel
Composantes