Le modèle d’évaluation des risques de la Conformité de la conduite des affaires est un outil de gestion du risque qui aide à cerner, à définir, à apprécier et à pondérer les risques que posent les courtiers membres de l’OCRCVM, dans le but de déterminer où les efforts doivent être dirigés en priorité durant le cycle d’examen de la conduite des affaires des courtiers membres. Le modèle donne une indication du risque comparable évalué pour chaque courtier membre par rapport à toutes les autres sociétés et par rapport à d’autres sociétés à l’intérieur d’un groupe de pairs.

L’objectif du modèle d’évaluation des risques de la Conformité de la conduite des affaires est de repérer les courtiers membres qui présentent une probabilité supérieure ou inférieure à la moyenne de manquer à leur obligation de protéger les clients à l’égard de questions liées à la conduite des affaires. Forte de cette information, l’OCRCVM voit ensuite à ce que l’effort de réglementation se concentre en priorité sur les sociétés à risque plus élevé.

Le modèle cerne trois types de risques, six catégories de risques et dix-sept risques spécifiques. Chaque risque spécifique est évalué et pondéré de façon à déterminer le niveau du risque d’entreprise propre à chaque société.

Le modèle calcule ensuite le niveau de contrôle des risques en cernant deux catégories de contrôle des risques et sept contrôles de risques spécifiques. Chaque contrôle de risques spécifiques est évalué et pondéré. Le contrôle des risques est la méthode dont se sert la société pour atténuer ou réduire son risque d’entreprise. Plus le niveau de contrôle des risques est élevé, plus la qualité du contrôle global des risques est élevée.

Le niveau de contrôle des risques ainsi obtenu est actualisé, et une proportion de 40 % de celui-ci est soustraite du niveau du risque d’entreprise pour donner un niveau de risque résiduel pour chaque société. Le facteur d’actualisation est appliqué de façon constante à tous les niveaux de contrôle des risques des courtiers membres, afin de mieux différencier les niveaux de risque résiduel.

En somme, la formule du modèle d’évaluation des risques de la Conformité de la conduite des affaires s’énonce comme suit:

Niveau de risque résiduel = niveau du risque d’entreprise moins [40 % du niveau de contrôle des risques]

Pondération du risque d’entreprise

Une pondération fixe est attribuée à chaque type de risque en fonction de son importance à l’intérieur du modèle.

Schéma
Cotes d’évaluation du risque résiduel
Composantes