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Les marchés boursiers que nous réglementons

L’OCRCVM réglemente la négociation des titres et les activités connexes des participants sur les marchés boursiers canadiens – bourses et  systèmes de négociation parallèles (SNP).

TSX
La Bourse de Toronto (TSX) est le marché principal des titres de participation de premier ordre canadiens, qui est formé d'un large éventail d'émetteurs canadiens.

La TSX a retenu les services de l’OCRCVM pour remplir les fonctions suivantes :

  • Administration et mise en application des Règles universelles d'intégrité du marché (RUIM) et orientation quant à leur application
  • Surveillance et examen des procédures relatives au pupitre de négociation des personnes qui ont accès au système de négociation de la TSX
  • Imposition et levée des cessations et reports de négociation liés à des questions d'intégrité du marché et coordination des cessations ou reports avec d'autres marchés
  • Administration des exigences de la TSX en matière de divulgation de l'information occasionnelle

La TSX administre toutes les autres exigences de la Bourse et en assure la conformité et l'application.

BC TSX
La Bourse de croissance TSX (BC TSX) est le marché public canadien des actions à capital de risque.

La BC TSX a retenu les services de l’OCRCVM pour remplir les fonctions suivantes :

  • Administration et mise en application des Règles universelles d'intégrité du marché (RUIM) et orientation quant à leur application
  • Surveillance et examen des procédures relatives au pupitre de négociation des personnes qui ont accès au système de négociation de la BC TSX 
  • Imposition et levée des cessations et reports de négociation liés à des questions d'intégrité du marché et coordination des cessations ou reports avec d'autres marchés
  • Administration des exigences de la BC TSX en matière de divulgation de l'information occasionnelle
  • Surveillance de la conformité aux politiques de la BC TSX sur les offres publiques de rachat dans le cours normal des activités
  • Exécution de certaines analyses après la négociation concernant le marché Canadian Unlisted Board

La BC TSX administre toutes les autres exigences de la Bourse et en assure la conformité et l'application.

CNSX Markets Inc.
CNSX Markets Inc. est une bourse qui exploite deux marchés séparés : Bourse nationale canadienne, ou CNSX, une bourse à la fois pour les sociétés émergentes et les sociétés établies de tous les secteurs de l’industrie et du commerce, et Pure Trading, une bourse sous marque distincte de CNSX Markets (voir Pure Trading, ci-dessous).

CNSX Markets a confié à l’OCRCVM la prestation des services suivants :

  • Administrer les RUIM et leur mise en application, et donner des orientations sur l’application des RUIM.
  • Surveiller et contrôler les procédures des pupitres de négociation concernant les personnes qui accèdent au système CNSX.
  • Imposer des interruptions de négociation ou des retards réglementaires se rapportant à des questions d’intégrité du marché et les coordonner avec d’autres marchés.
  • Administrer les obligations d’information continue de CNSX, notamment en ce qui concerne les interruptions de négociation pour la diffusion d’annonces importantes.

CNSX administre toutes les autres exigences concernant CNSX, surveille la conformité à ces exigences et en assure la mise en application.

Alpha ATS
Alpha ATS est un système de négociation parallèle pour les courtiers et leurs clients qui négocient des titres canadiens inscrits. Il offre une plateforme entièrement automatisée d’appariement des ordres et d’exécution des opérations. Les renseignements sur les prix des ordres et les volumes sont disponibles, sauf pour les ordres iceberg et les ordres saisis avec la fonction clôture du marché.

Bloomberg Tradebook
Bloomberg Tradebook Canada est un système de négociation parallèle qui exploite une plateforme d'acheminement des ordres permettant aux investisseurs institutionnels de négocier des titres de participation et à revenu fixe à l'échelle nationale et internationale.

Chi-X Canada
Chi-X Canada est un système de négociation parallèle offrant aux courtiers inscrits une plateforme entièrement automatisée d’appariement des ordres et d’exécution des opérations portant sur des titres inscrits à la cote de la TSX. Les renseignements sur les prix et le volume des ordres sont accessibles, mais les ordres et les opérations sont anonymes.

Instinet Canada Cross Limited
Instinet Canada Cross Limited (ICX) est un système de négociation parallèle pour les courtiers inscrits et leurs clients qui souhaitent négocier des titres cotés à la TSX. ICX est un marché entièrement opaque qui offre les deux plateformes suivantes : opérations CMPV (pour la négociation au cours moyen pondéré par le volume) et opérations BLX  (un hybride entre l’appariement en continu et l’appariement ponctuel).

Liquidnet Canada Inc.
Liquidnet Canada Inc. permet à des institutions de négocier des titres directement et de façon anonyme avec d'autres institutions. Le système Liquidnet facilite la négociation entre des parties qui donnent des ordres compatibles portant sur des titres canadiens inscrits et achemine les ordres portant sur des titres négociés sur des bourses étrangères.

MATCH Now
MATCHNow est un système de négociation parallèle  pour les courtiers et leurs clients qui négocient des titres de participation canadiens inscrits. MATCHNow offre une plateforme entièrement automatisée d’appariement des ordres et d’exécution des opérations. Aucun renseignement préalable sur les participants, la taille des ordres ou les prix n’est affiché publiquement. Les fournisseurs d’accès ne reçoivent que des indicateurs du symbole du titre et des parties – acheteur ou vendeur. 

OMEGA ATS
OMEGA ATS est un système de négociation parallèle offrant aux courtiers inscrits une plateforme entièrement automatisée d’appariement des ordres et d’exécution des opérations sur des titres de participation inscrits à la cote de la TSX. Les renseignements sur le prix et le volume des ordres sont disponibles, alors que les ordres et les opérations sont anonymes.

Pure Trading (un marché exploité par CNSX Markets Inc.)
Pure Trading est une bourse sous marque distincte exploitée par CNSX Markets Inc. pour les courtiers négociant des titres cotés au Canada. Les valeurs mobilières inscrites à d’autres bourses canadiennes sont affichées et disponibles pour la négociation sur Pure Trading, qui offre une plateforme visible et entièrement automatisée d’appariement des ordres et d’exécution des opérations.

Pour son marché Pure Trading, CNSX a confié à l’OCRCVM la prestation des services suivants :

  • Administrer les RUIM et leur mise en application, et donner des orientations sur l’application des RUIM.
  • Surveiller et contrôler les procédures des pupitres de négociation concernant les personnes qui accèdent au système CNSX.
  • Imposer des interruptions de négociation ou des retards réglementaires se rapportant à des questions d’intégrité du marché et les coordonner avec d’autres marchés

CNSX administre toutes les autres exigences concernant CNSX, surveille la conformité à ces exigences et en assure la mise en application.

SIGMA X CANADA
Sigma X est un marché entièrement opaque qui n’offrira aucune transparence des ordres préalable aux opérations. Les données sur les opérations seront fournies aux fournisseurs d’information et à l’agence de traitement de l’information. Sigma X offrira des services de négociation pour tous les titres de participation libellés en dollars canadiens qui sont inscrits à la cote de la Bourse de Toronto. Elle n’offrira pas de services de négociation pour les débentures ou les titres de participation assortis de modalités de règlement spéciales. Seul un courtier qui est un Participant aux fins des règles RUIM peut adhérer à Sigma X.

TMX Select
TMX Select est un système de négociation parallèle pour les courtiers inscrits et leurs clients qui négocient à la TSX et à la BC TSX.  TMX Select est un marché aux enchères électronique en continu, entièrement transparent.